Termes & Conditions
avenue du Président Kennedy
88000 Épinal
(Immatriculée au RNA Épinal).
Président de l'association et Directeur de publication : M. Michel MOUHAT Formulaire de contact
Réalisation et Administrateur du site : M. Philippe BAUER Formulaire de contact
Prestataire d'hébergement :
OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Protection juridique
Respect des lois en vigueur :
Le site www.noiretcouleur.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Le site www.noiretcouleur.fr est exempté de déclaration à la commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification :
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce uniquement via le formulaire de contact du site www.noiretcouleur.fr
Droits d'auteur et droits de reproduction
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus :
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l'administrateur .
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l'administrateur du site du club et se feront via le formulaire de contact
Elle devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants.
Gratuité de la diffusion.
Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte).
Mention obligatoire: "© www.noiretcouleur.fr - Droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Crédits photos, illustrations et vidéos :
Toutes les photographies, illustrations et vidéos du site sont propriété du club ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site :
Le site www.noiretcouleur.fr, avec autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :
Que les pages du site www.noiretcouleur.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante. De mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Limitation de la responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association www.noiretcouleur.fr ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Contact
Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'administrateur du site: formulaire de contact ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans Informations éditoriales.